Comprendre le BSA-AIR en 3 points
Le BSA-AIR est un mode d’investissement assez particulier. Facilement accessible surtout aux start-up en phase de lancement, cet investissement est très attractif. Les quelques détails ci-après expliqueront les détails pour bénéficier d’un BSA-AIR.
La définition du BSA
Le BSA ou Bons de souscription d’actions est une valeur mobilière autorisant à un acquéreur d’acheter une ou plusieurs actions nommées « sous-jacentes » auprès d’une société. Dans le cadre du BSA, le prix des actions est fixé à l’avance. C’est également le cas du BSA-AIR ou BSA-Accord d’Investissement Rapide.
Ce mode d’investissement est notamment destiné à des start-up qui viennent de se lancer. Grâce au BSA-AIR en effet, ces entreprises peuvent obtenir un financement rapide et à moindre coût. Similaire à un système de collecte de fonds classique, la procédure pour en bénéficier est plus simple.
L’investisseur qui opte pour une telle solution ne devient cependant pas actionnaire directement. Il ne participe pas au capital social de la société que s’il y a un évènement de liquidité ou une question de financement.
Le mécanisme du BSA
Grâce à ses caractéristiques, repousser les négociations concernant l’investissement est tout à fait possible. L’investisseur est en effet en mesure de repousser les termes et conditions du financement au moment où un évènement financier a lieu.
Il est important de signaler que seules les sociétés par actions peuvent émettre un BSA-AIR. Aussi, la société doit remplir certaines conditions, à savoir :
• Un rapport rédigé du président : ce document est un recueil des contextes des opérations à entreprendre, et des conditions d’émission des BSA-AIR et les effets de l’opération.
• L’assemblée générale : une convocation en assemblée générale est nécessaire pour que les associés émettent leur avis et manifestent leur consentement à l’émission du BSA-AIR.
• La souscription des investisseurs : l’accord (AIR) doit être signé par l’investisseur et la société émettrice lui remet un bulletin de souscription de BSA-AIR.
Les modalités d’utilisation du BSA-AIR
L’accord d’investissement (AIR) est un contrat entre l’investisseur et une société par actions. Il ne peut être valable que s’il contient :
• Le montant de l’investissement en question
• La durée du contrat
• Le taux de décote
• Les évènements de liquidité susceptibles de déclencher l’exercice du BSA-AIR
• Les conditions de cessibilité du BSA-AIR
Ce ne sont que les bases, car des détails pour un maximum de clarté peuvent être rajoutés par les parties. Les conditions de valorisation en sont un exemple.
